Politiques de confidentialité

Préambule

En accédant au site Instant Douceur, l’utilisateur s’engage à se conformer à ses conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet. L’utilisateur garantit la société Instant Douceur contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via Instant Douceur . L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via Instant Douceur  que la société Instant Douceur se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant le site Instant Douceur .

Propriété intellectuelle

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site Instant Douceur ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site Instant Douceur sans autorisation écrite particulière et préalable de la société Instant Douceur .

En accédant au site Instant Douceur, l’utilisateur reconnaît que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’utilisateur s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie des éléments accessibles à partir du site Instant Douceur.

Règlement général sur la protection des données (RGPD)

Instant Douceur

201 avenue Liberté

86180 Buxerolles

France

Délégué à la protection des données :

Instant Douceur

Données et statistiques

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Formulaire et inscriptions

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Liens hypertextes

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Conservation des données

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Protection des données et confidentialité

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Informations

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